Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE)
Centre National d'enseignement à distance (CNED), établissement public administratif
Editions honoré Champion, SARL

Numéro de dépôt :
3040862
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE) de Centre National d\'enseignement à distance (CNED

Présentation de la marque B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE)

Déposée le 6 juillet 2000 par Centre National d'enseignement à distance (CNED et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions honoré Champion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Les déposants sont Centre National d'enseignement à distance (CNED), établissement public administratif domicilié(e) Téléport 2 2 boulevard Nicéphore Niepce BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions honoré Champion domicilié(e) 13 Chemin du levant - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre national d'enseignement à distance, Monsieur Michel Leroy, Recteur d'académie – Directeur général domicilié(e) Téléport 2 Boulevard Niepce BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France.

La marque B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.A.S.I.L.E. (BASE INTERNATIONALE DE LITTERATURE ELECTRONIQUE) est expirée depuis le 6 juillet 2020.

Centre National d'enseignement à distance (CNED a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , program'cours , CNED , Au service de la continuité pédagogique , Ma CLASSE à la maison COLLEGE UN SERVICE CNED ACADEMIE NUMERIQUE


Centre National d'enseignement à distance (CNED), établissement public administratif - Téléport 2 2 boulevard Nicéphore Niepce BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL cedex - France - SIREN 1

Editions honoré Champion, SARL - 13 Chemin du levant - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France - SIREN 3


Centre national d'enseignement à distance, Monsieur Michel Leroy, Recteur d'académie – Directeur général - Téléport 2 Boulevard Niepce BP 80300 - 86963 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447259 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2010-07-23

Bases de données documentaires, appareils et instruments d'enseignement et de formation, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de représentation des textes, images et autres données.Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, fascicules, brochures, matériel d'instruction, d'enseignement et de formation.Bases de données documentaires consultables en ligne. Services d'information à but pédagogique. Services de communication et de télécommunication par terminaux d'ordinateurs.Edition de bases de données documentaires à vocations pédagogique et de recherche. Services de documentation spécialisée dans le domaine de l'enseignement à distance.Production, réalisation et édition de programmes multimédia fixés sur disques compact numériques dans le domaine de l'enseignement à distance et de la documentation. Production, réalisation et mise à disposition du public de services en ligne diffusés d'information, de documentation et d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.