Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@toutcned
Centre national d'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3301208
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
@toutcned de Centre national d\'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif

Présentation de la marque @toutcned

Déposée le 28 juin 2004 par la société Centre national d'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @toutcned » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société Centre national d'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif domicilié(e) BP 80300, Téléport 2, 2, bd Nicéphore Niepce,86963 FUTUROSCOPE – CHASSENEUIL Cedex - 86963 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 529 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DUGRIP Directeur général du Centre national d'enseignement à distance (Cned) domicilié(e) BP 80300, Téléport 2, 2 bd Nicéphore Niepce,86963 FUTUROSCOPE – CHASSENEUIL Cedex - 86963 - France.

La marque @toutcned a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @toutcned est expirée depuis le 28 juin 2014.

Centre national d'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PROFeSI , CANEGE , @TOUT CNED , Campus Forse Forse , EIFAD , English Yourself , CAMPUS ELECTRONIQUE , program'cours , CNED , Au service de la continuité pédagogique


Centre national d'enseignement à distance (Cned) établissement public national à caractère administratif - BP 80300, Téléport 2, 2, bd Nicéphore Niepce,86963 FUTUROSCOPE – CHASSENEUIL Cedex - 86963 - France - SIREN 197529050


Olivier DUGRIP Directeur général du Centre national d'enseignement à distance (Cned) - BP 80300, Téléport 2, 2 bd Nicéphore Niepce,86963 FUTUROSCOPE – CHASSENEUIL Cedex - 86963 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits de l'imprimerie ; livres ; fascicules ; brochures ; manuels ; livrets ; matériel d'instruction, d'enseignement et de formation (à l'exception des appareils). Communication par terminaux d'ordinateur ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; téléinformation à but pédagogique. Cours par correspondance ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne ; information en matière d'éducation ; instruction ; organisation de concours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle ; éducation ; épreuves pédagogiques. Transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création, entretien et hébergement de sites Web.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.