Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL
CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL – C.N.A.E Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3457851
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/10/2016
CENTRE NATIONAL D\'ART EXPRESSIONNEL de CENTRE NATIONAL D\'ART EXPRESSIONNEL – C.N.A.E

Présentation de la marque CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL

Déposée le 20 octobre 2006 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL – C.N.A.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL »

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL – C.N.A.E domicilié(e) 22 bis route de Faleyras,33760 TARGON - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude VESIN C.N.A.E domicilié(e) 22 bis route de Faleyras,33760 TARGON - 33760 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL est expirée depuis le 20 octobre 2016.


CENTRE NATIONAL D'ART EXPRESSIONNEL – C.N.A.E Association loi 1901 - 22 bis route de Faleyras,33760 TARGON - 33760 - France


Monsieur Claude VESIN C.N.A.E - 22 bis route de Faleyras,33760 TARGON - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Formation ; formation des adultes et formation continue, notamment formation et sensibilisation à l'animation d'ateliers d'Art Expressionnel. Education, enseignement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences ou congrès ; recherche de documentation technique. Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs. Micro-édition.