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Marques déposées par CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE
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SONOTONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SONOTONE
CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE

Numéro de dépôt :
94511938
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SONOTONE

Déposée le 21 mars 1994 par CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONOTONE »

Le déposant est CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE, domicilié(e) 162 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONOTONE est expirée depuis le 21 mars 2004.


CENTRE NATIONAL D'ACOUSTIQUE MEDICALE - 162 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 9 juillet 1997 - Renonciation totale n°239921 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires; dispositif pour l'assistance auditive des personnes; amplificateurs; microphones; appareils auditifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.