UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
Présentation de la marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
Déposée le 10 avril 2014 par CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084881.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE est expirée depuis le 10 avril 2024.
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32