Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA, Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4084881
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2024
UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D\'ACCUEIL SPECIALISEE de CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA

Présentation de la marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE

Déposée le 10 avril 2014 par CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA, Code de la Mutualité domicilié(e) PARC EUROMEDECINE, 263 RUE DU CADUCEE - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LANGUEDOC MUTUALITE, M. JAUDON OLIVIER domicilié(e) CLINIQUE BEAU SOLEIL, 119 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION MUTUALISTE PROPARA CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE est expirée depuis le 10 avril 2024.


CENTRE MUTUALISTE NEUROLOGIQUE PROPARA, Code de la Mutualité - PARC EUROMEDECINE, 263 RUE DU CADUCEE - 34090 - MONTPELLIER - France


GROUPE LANGUEDOC MUTUALITE, M. JAUDON OLIVIER - CLINIQUE BEAU SOLEIL, 119 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Hébergement temporaire ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.