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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE MEDOC ATHLE -CMA
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CMA-SACP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMA-SACP
CENTRE MEDOC ATHLE -CMA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3998295
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
CMA-SACP de CENTRE MEDOC ATHLE -CMA

Présentation de la marque CMA-SACP

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par l'association loi 1901 CENTRE MEDOC ATHLE -CMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMA-SACP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE MEDOC ATHLE -CMA domicilié(e) mairie de pauillac - 33250 - PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE MEDOC ATHLE -CMA, M. DOMINIQUE BOYER domicilié(e) mairie de pauillac - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque CMA-SACP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMA-SACP est expirée depuis le 16 avril 2023.


CENTRE MEDOC ATHLE -CMA, ASSOCIATION LOI 1901 - mairie de pauillac - 33250 - PAUILLAC - France


CENTRE MEDOC ATHLE -CMA, M. DOMINIQUE BOYER - mairie de pauillac - 33250 - PAUILLAC - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.