Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISART
Numéro de dépôt :
1667335
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque ISART
Déposée le 17 mai 1991 par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162854 - Publication au BOPI 1993-09-13