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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises
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Clubs bilingues
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clubs bilingues
Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3479684
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/02/2017
Clubs bilingues de Centre Méditerranéen d\'Etudes Françaises

Présentation de la marque Clubs bilingues

Déposée le 7 février 2007 par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Clubs bilingues »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises domicilié(e) chemin des oliviers,06320 CAP D'AIL - 06320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises domicilié(e) chemin des oliviers,06320 CAP D'AIL - 06320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clubs bilingues est expirée depuis le 7 février 2017.


Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises Association loi 1901 - chemin des oliviers,06320 CAP D'AIL - 06320 - France


Centre Méditerranéen d'Etudes Françaises - chemin des oliviers,06320 CAP D'AIL - 06320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.