Association "Centre Martial et Culturel Thieu Lam" Association conforme à la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3191736
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 octobre 2002 par l'association loi 1901 "Centre Martial et Culturel Thieu Lam" Association conforme à la loi du 1er juillet 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 "Centre Martial et Culturel Thieu Lam" Association conforme à la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) Mairie de Blagnac,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 744 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Martial et Culturel Thieu Lam domicilié(e) Représentée par son Pd M. Vayre, Mairie de Blagnac,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191736.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2012.
Association "Centre Martial et Culturel Thieu Lam" Association conforme à la loi du 1er juillet 1901 - Mairie de Blagnac,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 421744046
Centre Martial et Culturel Thieu Lam - Représentée par son Pd M. Vayre, Mairie de Blagnac,31700 BLAGNAC - 31700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Produits de l'imprimerie Matières collantes pour la papeterie Autocollants Sachets d'emballage en papier Sachets d'emballage en matière plastique Ecussons en coton Textiles (vêtements et prêt à porter) Médailles Conférences Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs Organisation de loteries Publication de livres
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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