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Marques déposées par CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908
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IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé
CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908

Numéro de dépôt :
3274892
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé de CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908

Présentation de la marque IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé

Déposée le 17 février 2004 par CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908 domicilié(e) Espace Pierrord, 1, Avenue St-Rémy,57600 FORBACH - 57600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Docteur Philippe MARREL domicilié(e) Espace Pierrard, 1, Avenue St-Rémy,57600 FORBACH - 57600 - France.

La marque IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFTMS Institut de Formation TransFrontalier des métiers de la santé est expirée depuis le 17 février 2014.


CENTRE-LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Association Loi 1908 - Espace Pierrord, 1, Avenue St-Rémy,57600 FORBACH - 57600 - France


CENTRE LORRAIN DES TECHNOLOGIES DE LA SANTE Docteur Philippe MARREL - Espace Pierrard, 1, Avenue St-Rémy,57600 FORBACH - 57600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Education ; formation. – editions de livres, de revues. – prêts de livres. – production de films. – location de films. – organisation de concours en matière d'éducation. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Recherche industrielle et scientifique. – essais de matériaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.