Centre Léon Bérard, département Cancer et Environnement, établissement de santé privé d'intérêt collectif à but non lucratif, participant au service public hospitalier (PSPH), créé par une ordonnance du 1er octobre 1945
Numéro de dépôt :
3685953
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
Présentation de la marque CANCER ET ENVIRONNEMENT
Déposée le 23 octobre 2009 par la société Centre Léon Bérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANCER ET ENVIRONNEMENT »
Le déposant est la société Centre Léon Bérard domicilié(e) 28, rue Laennec - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 924 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats à la Cour domicilié(e) 15 bd du Palais - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Léon Bérard, département Cancer et Environnement, établissement de santé privé d'intérêt collectif à but non lucratif, participant au service public hospitalier (PSPH), créé par une ordonnance du 1er octobre 1945 - 28, rue Laennec - 69008 - LYON - France - SIREN 779924133
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats à la Cour - 15 bd du Palais - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Médicaments et remèdes pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; pommades à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; suppléments alimentaires minéraux ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; dents artificielles ; appareils d'orthodontie ; prothèses.
Supports informatiques d'enregistrement vierges ou comportant des données, des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, sous toutes formes y compris : magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques ; disques optiques numériques, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, supports de données optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons des images, des données ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs informatiques ; appareils et écrans de projection.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (à l'exception des emplâtres, articles pour pansements) à savoir : appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique ; appareils, instruments, installations (dont écrans radiologiques) ou stations de travail : de radiologie, pour la radiothérapie et la curiethérapie, pour la production de rayons X, de protection contre les rayons X, d'imagerie à ultrasons, d'imagerie à ultraviolet, d'imagerie à résonance magnétique nucléaire et autres systèmes d'imagerie, y compris scanners, échographes, endoscopes, fibroscopes, spectographes, tout ce qui précède étant à usage médical ; matériel de suture.
Papier et carton et articles en ces matières à savoir : imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres manuels, notices techniques, prospectus, affiches, brochures, prospectus, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de vœux, cartes postales, cahiers, blocs notes ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment sous forme de cahiers pédagogiques ; lettres d'information.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; démonstration de produits ; tous services informatiques à savoir : recueil, saisie et traitement de données, analyse de données assistée par ordinateur, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central.
Télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; messagerie électronique ; émission radiophoniques et télévisées.
Traitement de matériaux à savoir traitement des déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières (récupération à savoir transformation) ; information sur ces services.
Formation ; prêt et location de tout enregistrement sonore et/ou d'image notamment de films, courts métrages, bandes, cassettes vidéo, disques optiques, disques compacts y compris à lecture seule (disques compacts à mémoire morte) ; publication sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou audiovisuel, de livres, journaux, monographies, revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts éducatifs dans les domaines précités ; clubs d'abonnés (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.
Recherches en matière scientifique et médicale ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), développement de mise à jour, maintenance, duplication et production (maîtrise d'œuvre technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données et de logiciels d'analyses statistiques ; location de logiciels informatiques et de serveur Web ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; recherches scientifiques à savoir recherches biologiques et en bactériologie.
Services médicaux ; services de santé ; services hospitaliers ; art dentaire ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; maisons médicalisées, de convalescence, de repos ; services de télémédecine.
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