Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CENTRE LAIT

Numéro de dépôt :
1330709
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015
Marque figurative de CENTRE LAIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1985 par la société CENTRE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société CENTRE LAIT domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2297298) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LAIT domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2297298) - 15006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2015.

CENTRE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE BLEU CL , DON RABASTE , LOU GORLOU , CENTRE-ALIMENTS , PIERREFORT , MARKFROM , ACTICARB , CROUTON D AUVERGNE , TIENS , CANTALINE


CENTRE LAIT - 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2297298) - 15006 - France - SIREN 323138776


CENTRE LAIT - 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2297298) - 15006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297298 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation n°2055523 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413352 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination n°453970 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.