Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME CUEILLETTE FRUITS ET LEGUMES DE TRADITION CANTAL
CENTRE LAIT Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94536255
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque DAME CUEILLETTE FRUITS ET LEGUMES DE TRADITION CANTAL

Déposée le 9 septembre 1994 par la société CENTRE LAIT Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME CUEILLETTE FRUITS ET LEGUMES DE TRADITION CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société CENTRE LAIT Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Boulevard du Vialenc, 15013 AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LAIT - France.

La marque DAME CUEILLETTE FRUITS ET LEGUMES DE TRADITION CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME CUEILLETTE FRUITS ET LEGUMES DE TRADITION CANTAL est expirée depuis le 9 septembre 2004.

CENTRE LAIT Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : GOUL , CANTALINE , VOLCANE , CANTALANE , CENTRALIS , CARLADES , RAULHAC


CENTRE LAIT Union de Coopératives Agricoles - Boulevard du Vialenc, 15013 AURILLAC CEDEX - France - SIREN 323138776


CENTRE LAIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt