Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CINE-SITES
Numéro de dépôt :
1585656
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque CINE-SITES
Déposée le 21 mars 1990 par l'association loi 1901 CENTRE JEAN VIGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINE-SITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CINE-SITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-SITES est expirée depuis le 21 mars 2000.
CENTRE JEAN VIGO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38