CENTRE JEAN HENRI FABRE SYNDICAT MIXTE, Syndicat Mixte
Numéro de dépôt :
96616640
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026
Présentation de la marque MICROPOLIS
Déposée le 26 février 1996 par la société CENTRE JEAN HENRI FABRE SYNDICAT MIXTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la société CENTRE JEAN HENRI FABRE SYNDICAT MIXTE domicilié(e) Le Bourg, 12780 SAINT LEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 201 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque MICROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROPOLIS arrivera à expiration en date du 26 février 2026.
CENTRE JEAN HENRI FABRE SYNDICAT MIXTE, Syndicat Mixte - Le Bourg, 12780 SAINT LEONS - France - SIREN 251201406
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306677 - Publication au BOPI 2006-01-31
Inscription le 23 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276213 - Publication au BOPI 1999-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611269 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26
Appareils et instruments alimentés pour l'électricité reproduisant les sons, mouvements, scientifiques, attitudes propres aux insectes; photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques Jeux et jouets Education - Formation - Divertissements - Activités sportives et culturelles - Edition de livres, de revues - Prêts de livres - Dressage d'animaux - Production de spectacles, de fims - Agences pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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