Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3870419
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Présentation de la marque BOIS DE CHARTREUSE
Déposée le 27 octobre 2011 par l'association loi 1901 Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOIS DE CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse domicilié(e) Parc naturel régional de Chartreuse, place de la Mairie - 38380 - SAINT PIERRE DE CHARTREUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse domicilié(e) Parc naturel régional de Chartreuse, place de la Mairie - 38380 - SAINT PIERRE DE CHARTREUSE - France.
La marque BOIS DE CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870419.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DE CHARTREUSE est expirée depuis le 27 octobre 2021.
Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse, Association loi 1901 - Parc naturel régional de Chartreuse, place de la Mairie - 38380 - SAINT PIERRE DE CHARTREUSE - France
Centre Interprofessionnel des Bois de Chartreuse - Parc naturel régional de Chartreuse, place de la Mairie - 38380 - SAINT PIERRE DE CHARTREUSE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 20 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°578120 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; construction navale ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOIS DE CHARTREUSE"
