B.A. -Ba du secourisme
Présentation de la marque B.A. -Ba du secourisme
Déposée le 25 juin 2003 par l'association loi 1901 CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ECONOMIQUE ET SOCIALE CIPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « B.A. -Ba du secourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B.A. -Ba du secourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A. -Ba du secourisme est expirée depuis le 25 juin 2013.
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ECONOMIQUE ET SOCIALE CIPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31