Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santé
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3246615
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
Santé de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D\'INFORMATION LAITIERES CIDIL

Présentation de la marque Santé

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL domicilié(e) 42, Rue Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé est expirée depuis le 19 septembre 2013.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON"


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL Société Anonyme - 42, Rue Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 322397647


CABINET MARC SABATIER - 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 16 juin 2008 - Rejet partiel n°475660 - Publication au BOPI 2008-06-16

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; affiches ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le mage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; fiches (papeterie) ; représentations graphiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux pour les tiers. Courrier publicitaire. Diffusions de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseaux informatique. Publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, Import-Export. Mise à jour de documents publicitaires, études de marchés, sondages d'opinion, recrutement, systématisation de données dans un fichier central, recherche d'information pour des tiers dans des fichiers informatiques. Démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; gérance administratives de lieux d'exposition ; services d'abonnements de journaux. Location de distributeurs automatiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et services liés à la santé, à la recherche, à l'alimentation, permettant de les voir, de connaître leurs spécificités, l'usage qu'il en est fait, et de se les procurer ; abonnement à des journaux.

Education et divertissement. Education ; formation et divertissement. Activités sportives et culturelles. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théâtres. Organisation de concours, en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, journaux, périodiques. Clubs de santé (mise en forme physique). Jeux d'argent ; jeux de loterie. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services de reporters.