CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3246616
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
Présentation de la marque PLAN CALCIUM
Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAN CALCIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL domicilié(e) 42, Rue Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PLAN CALCIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL, Société Anonyme - 42, Rue Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 322397647
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; affiches ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; fiches (papeterie) ; représentations graphiques. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, lait en produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux pour les tiers. Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignement d'affaires Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Import-export. Mise à jour de documents publicitaires, études de marchés, sondages d'opinion, recrutement, systématisation de données dans un fichier central, recherche d'information pour des tiers dans des fichiers informatiques. Démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'abonnements de journaux. Location de distributeurs automatiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et services liés à la santé, à la recherche, à l'alimentation, permettant de les voir, de connaître leurs spécificités, l'usage qu'il en est fait, et de se les procurer ; abonnement à des journaux. Education et divertissement. Education, formation et divertissement. Activité sportive et culturelles. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, journaux, périodiques. Clubs de santé (mise en forme physique). Jeux d'argent ; jeux de loterie. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services de reporters.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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