Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA PROTEINE VERTE : LE VEGETAL"
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL

Numéro de dépôt :
92409952
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque "LA PROTEINE VERTE : LE VEGETAL"

Déposée le 12 mars 1992 par la société CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA PROTEINE VERTE : LE VEGETAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL domicilié(e) 27, Rue de la Procession, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque "LA PROTEINE VERTE : LE VEGETAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA PROTEINE VERTE : LE VEGETAL" est expirée depuis le 12 mars 2002.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON"


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATIONS LAITIERES CIDIL - 27, Rue de la Procession, 75015 PARIS - France - SIREN 322397647


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Fruits et légumes, gelées; confitures, huitres comestibles.Sauces à salades.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles.Restauration (alimentation); laboratoires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.