Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE
CENTRE INTERNATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET LA SANTE COMMUNAUTAIRE (Association régie par la Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1733200
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1996
PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE de CENTRE INTERNATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET LA SANTE COMMUNAUTAIRE

Présentation de la marque PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE

Déposée le 16 juin 1986 par l'association loi 1901 CENTRE INTERNATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET LA SANTE COMMUNAUTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE INTERNATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET LA SANTE COMMUNAUTAIRE domicilié(e) 1 Terrasse Front du-Médoc B.P. 553, 33005 BORDEAUX - France.

La marque PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION DE LA SANTE COMMUNAUTAIRE est expirée depuis le 16 juin 1996.


CENTRE INTERNATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET LA SANTE COMMUNAUTAIRE (Association régie par la Loi 1901) - 1 Terrasse Front du-Médoc B.P. 553, 33005 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Formation et enseignement relatifs aux professions médicales, recherche en sciences humaines

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.