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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A
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FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL
Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A.) - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3172871
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D\'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL de Centre International du Cinéma d\'Animation (C.I.C.A

Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL

Déposée le 2 juillet 2002 par l'association loi 1901 Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A domicilié(e) 6 avenue des Iles,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 645 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Puthod, président Centre International du Cinéma d'Animation domicilié(e) BP 399,74013 ANNECY - 74013 - France.

La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM FESTIVAL est expirée depuis le 2 juillet 2012.

Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : Animaquid Docu ment ation , CARREFOUR DE LA CRÉATION & DE L'EMPLOI CREATIVE FOCUS ANIMATION & MULTIMEDIA JOB FAIR , annecy CENTRE INTERNATIONAL DU CINÉMA D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM CENTRE cica , ANIMAGIA , MARCHÉ INTERNATIONAL DU FILM D'ANIMATION INTERNATIONAL ANIMATED FILM MARKET


Centre International du Cinéma d'Animation (C.I.C.A.) - Association loi 1901 - 6 avenue des Iles,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 325645984


Monsieur Dominique Puthod, président Centre International du Cinéma d'Animation - BP 399,74013 ANNECY - 74013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.