Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIRVA
Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1732466
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2029
CIRVA de Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques

Présentation de la marque CIRVA

Déposée le 22 novembre 1989 par l'association loi 1901 Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques domicilié(e) 62 Rue de la Joliette - 13002 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CIRVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIRVA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.


Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques, Association Loi 1901 - 62 Rue de la Joliette - 13002 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157831 - Publication au BOPI 1999-11-19

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423062 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730896 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Verres de construction, meubles et glaces en verre, oeuvres d'art et monuments en verre pour décoration intérieure et extérieure.Verre brut et mi-ouvré, verre en poudre pour la décoration, verre peint vitraux, verrerie, récipients en verre.Traitement de matériaux en verre. Etudes et recherches sur le verre en vue de ses applications dans les domaines industriels utilitaires, décoratifs et artistiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.