CIRES Centre International de recherche en économie de la santé association loi 1901
Présentation de la marque CIRES
Déposée le 19 novembre 2004 par l'association loi 1901 Centre International de recherche en économie de la santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre International de recherche en économie de la santé domicilié(e) 67-69 avenue de Rochetaillée, BP 232,42000 SAINT ETIENNE Cedex 2 - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque CIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRES est expirée depuis le 19 novembre 2014.
Centre International de recherche en économie de la santé association loi 1901 - 67-69 avenue de Rochetaillée, BP 232,42000 SAINT ETIENNE Cedex 2 - 42000 - France
Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Inscription le 26 décembre 2005 - renonciation partielle n°425045 - Publication au BOPI 2005-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Papier à en tête, enveloppes, supports pédagogiques, classeurs, brochures, dépliants, plaquettes, revues, publications, stylos, pochette, agendas, conférenciers ; papier, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment documents pédagogiques tels que polycopiés, brochures, dossiers, affiches, prospectus ; papeterie, fournitures scolaires. Courriers publipostage par voie postale ou électronique, études et recherches dans le domaine de l'économie de la santé, sanitaire et médico-sociale pour les affaires et pour les questions de personnel. Etudes et recherches dans le domaine de l'économie de la santé, sanitaire et médico-sociale du point de vue fiscal et financier. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission et échange sur support multimédia, messageries électroniques, courriers électroniques, transmission de messages, d'informations, de données, de sons et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux informatiques, par réseaux de télécommunication, réseaux informatiques, transmission d'informations en ligne, transmission d'informations relatives la formation, l'enseignement, l'économie de la santé, sanitaire et medico-social ; Formation initiale et continue en matière d'économie de la santé, sanitaire et médico-sociale ; services d'éducation, instruction, enseignement, organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de forums, de salons, ou de concours, organisation et conduite d'ateliers de formation, actions de coopération àcaractère international en matière d'enseignement ou de recherche ; édition et publication de textes, de livres, de revues, imprimés, journaux, magazines, Cederom et Devederom, organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques, prêt de livres, institutions et services d'enseignement notamment dans le domaine de la l'économie de la santé, sanitaire et médico-sociale ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable), production de films, montage de bandes vidéo, publication éléctronique de livres, de documents informatifs, de livrets, de catalogues et de périodiques en ligne ; micro-édition ; location de films, d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, enregistrement (filmages) sur bandes vidéo. Etudes et recherches juridiques dans le domaine de l'économie de la santé, sanitaire et médico-sociale.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.