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Marques déposées par CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A
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M MEDITERRANEE 2001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MEDITERRANEE 2001
CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A.

Numéro de dépôt :
1080432
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque M MEDITERRANEE 2001

Déposée le 15 décembre 1978 par CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « M MEDITERRANEE 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A. domicilié(e) (ASSOCIATION LOI DE 1901), la Chartreuse 30400 Villeneuve lez Avignon. - France.

La marque M MEDITERRANEE 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M MEDITERRANEE 2001 est expirée depuis le 15 décembre 1988.

CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A a également déposé les autres marques suivantes : JADE , "Boutique de la Chartreuse"


CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION - C.I.R.C.A. - (ASSOCIATION LOI DE 1901), la Chartreuse 30400 Villeneuve lez Avignon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues, abonnements de journaux.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Location de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.