Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"Boutique de la Chartreuse"
CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION (Association)

Numéro de dépôt :
95563648
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque "Boutique de la Chartreuse"

Déposée le 14 mars 1995 par la société CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "Boutique de la Chartreuse" »

Le déposant est la société CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION (Association domicilié(e) LA CHARTREUSE BP 30, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 300 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Daniel GIRARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION (Association a également déposé les autres marques suivantes : M MEDITERRANEE 2001 , JADE


CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE DE CREATION ET D'ANIMATION (Association) - LA CHARTREUSE BP 30, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France - SIREN 300300274


MONSIEUR Daniel GIRARD - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°311032 - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 2000-11-07

Supports enregistrés servant à la reproduction de l'image et (ou) du son y compris CD-ROM Vente de: Produits en carton ou papier ou matières plastiques concernant la librairie, papeterie, carterie, notamment livres, cahiers, carnets, cartes.Articles de bureau: notamment les ustensiles servant à l'écriture manuscrite.Cartes à jouer, jeux éducatifs en papier et carton imprimés.Edition de livres - revues Films, enregistrements, accessoires de théâtre.Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.