Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS -C.I.A.T-
Centre International de l'Automobile - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591663
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque CITE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS -C.I.A.T-

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) Centre International de l'Automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS -C.I.A.T- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Centre International de l'Automobile domicilié(e) 25, rue d'Estienne d'Orves - BP 89 (93502) PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 508 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.C.J. - France.

La marque CITE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS -C.I.A.T- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS -C.I.A.T- est expirée depuis le 9 octobre 2005.

Centre International de l'Automobile a également déposé les autres marques suivantes : CIA EXPO PARIS-PANTIN , ARTIST'AUTO , CENTRE INTERNATIONAL DE L'AUTOMOBILE


Centre International de l'Automobile - Société Anonyme - 25, rue d'Estienne d'Orves - BP 89 (93502) PANTIN CEDEX - France - SIREN 349508719


T.C.J. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Papier, carton, mouchoirs de poche en papier, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions en papier, jetons de contrôle, timbres-poste.Boîtes en papier, cartonnages, portes affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, décalcomanies, dessins, figurines en papier maché, images, objets d'art, lithographiés, objets d'art gravés, gravures, pochoirs, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non.Maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture.Articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs, sachets, films d'emballage en matières plastiques.Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitation du cuir, bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir, caisses en cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie.Couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, Appliques murales décoratives non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, figurines en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Boîtes en bois ou en matières plastiques.Pailles pour la dégustation des boissons, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), coussins, écrins non en métaux précieux.Eventails, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rayonnages, rayons de meubles, stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers.Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de Gymnastiques et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration pour arbres de Noël.Publicité et affaires.Communications.Transport et entrepôt.Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.