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Marques déposées par CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES
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QUALITEFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITEFLE
CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES, CIEP établissement public

Numéro de dépôt :
3372175
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
QUALITEFLE de CENTRE INTERNATIONAL D\'ETUDES PEDAGOGIQUES

Présentation de la marque QUALITEFLE

Déposée le 18 juillet 2005 par CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITEFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES, CIEP établissement public domicilié(e) 1, avenue Léon Journault,92318 SÈVRES Cedex - 92318 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert PREVOS Centre International d'Etudes Pédagogiques domicilié(e) 1, avenue Léon Journault Sèvres Cedex - France.

La marque QUALITEFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEFLE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : [FLE] QUALITE FRANÇAIS LANGUE ETRANGERE , QUALIFLE


CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES PEDAGOGIQUES, CIEP établissement public - 1, avenue Léon Journault,92318 SÈVRES Cedex - 92318 - France


Monsieur Albert PREVOS Centre International d'Etudes Pédagogiques - 1, avenue Léon Journault Sèvres Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– éducation, enseignement du français langue étrangères. – évaluation, élaboration de référentiels et d'outils d'audit par des experts.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.