Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS
Centre international d'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
3038864
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2010
TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS de Centre international d\'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif

Présentation de la marque TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS

Déposée le 5 juillet 2000 par Centre international d'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est Centre international d'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif), domicilié(e) 1 avenue Léon Journault, 92130 Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian NIQUE, Directeur du CIEP - France.

La marque TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCF TEST DE CONNAISSANCE DU FRANCAIS est expirée depuis le 5 juillet 2010.

Centre international d'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EDUCATION international , CIEP+ , DILF DIPLÔME INITIAL DE LANGUE FRANÇAISE CIEP , FRANCE EDUCATION INTERNATIONAL , FRANCE EDUCATION INTERNATIONAL , FRANCE EDUCATION INTERNATIONAL , FRANCE EDUCATION international , France Éducation international , DELF DALF CIEP MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE , DELF DALF COMMISSION NATIONALE CIEP


Centre international d'études pédagogiques (établissement public à caractère administratif) - 1 avenue Léon Journault, 92130 Sèvres - France


Christian NIQUE, Directeur du CIEP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

- Bandes audio, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo, programmes informatiques, programmes informatiques enregistrés sur disques, cassettes, disques compacts, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs. - Produits de l'imprimerie, livres, livrets, brochures, manuels d'instructions, guides, tests (livres), livrets de tests, feuilles de réponses aux tests, feuilles de tests, lettre d'information. - Services de transmission d'informations électroniques et non électroniques délivrant des informations relatives aux programmes éducatifs, aux programmes de tests et d'administation de tests. - Services d'éducation, services en relation avec l'évaluation des compétences, des capacités et du savoir, organisation et conduite de séminaires et conférences, services d'information en matière de formation par l'intermédiaire d'ordinateurs et de téléphones aux utilisateurs de programmes. - Services de recherche et d'études en relation avec l'éducation, les méthodes d'éducation, les tests éducatifs et la théorie des tests, services d'évaluation et des tests éducatifs par le biais de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.