CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
92415753
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2022
Présentation de la marque DOMOLAB
Déposée le 21 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE domicilié(e) 31 Avenue de la Libération - 76100 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 280 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DOMOLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE, Société anonyme - 31 Avenue de la Libération - 76100 - ROUEN - France - SIREN 421280587
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217029 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196340 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 12 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336788 - Publication au BOPI 2001-12-12
Inscription le 26 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°198374 - Publication au BOPI 1996-01-26
Inscription le 12 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336787 - Publication au BOPI 2001-12-12
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490593 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Appareils et instruments électroniques et informatiques, matériel d'enseignement en électronique et informatique.Matériel d'enseignement en électronique et informatique.Services d'enseignement et de formation notamment électronique et en informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMOLAB"
