Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEDIL
Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales dans la Loire C.I.E.D.I.L. (Association régie par la Loi du 1.07.1901)

Numéro de dépôt :
1732459
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1999
CIEDIL de Centre Intergénération pour l\'Emploi par le Développement des Initiatives Locales dans la Loire C.I.E.D.I.L

Présentation de la marque CIEDIL

Déposée le 24 octobre 1989 par l'association loi 1901 Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales dans la Loire C.I.E.D.I.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIEDIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales dans la Loire C.I.E.D.I.L domicilié(e) 2, rue Calixte Plotton, 42000 SAINT.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CIEDIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEDIL est expirée depuis le 24 octobre 1999.


Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives Locales dans la Loire C.I.E.D.I.L. (Association régie par la Loi du 1.07.1901) - 2, rue Calixte Plotton, 42000 SAINT.ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Brancards, civières, fauteuils à usage médical, lits à usage médical, tables à usage médical.Bureaux, buffets encadrements, chaises, chariots, coffrets, conteneurs non métalliques, dessertes, étagères, établis, fauteuils, garnitures de meubles, lits, lits d'hôpital, présentoirs, rayonnages, mobiliers scolaires, tables.Services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement.Services d'exploitation de brevets;services de conseils en constructions;consultations professionnelles;dessin industriel;bureaux d'études;études de projets, orientation professionnelle; recherches techniques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.