CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3261101
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
Présentation de la marque INFO 91
Déposée le 28 novembre 2003 par l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFO 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE domicilié(e) Hall de la gare EVRY, COURCOURONNES, BP 102,91004 EVRY CEDEX - 91004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 196 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE Association loi 1901 domicilié(e) Hall de la gare EVRY, COURCOURONNES, BP 102,91004 EVRY CEDEX - 91004 - France.
La marque INFO 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE Association loi 1901 - Hall de la gare EVRY, COURCOURONNES, BP 102,91004 EVRY CEDEX - 91004 - France - SIREN 785196205
CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE Association loi 1901 - Hall de la gare EVRY, COURCOURONNES, BP 102,91004 EVRY CEDEX - 91004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement des données, appareils de télécommunication, transmetteurs téléphoniques ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, cédéroms, bandes vidéo, disques acoustiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Papier, cartes, brochures, imprimés, journaux, livres, manuels, annuaires, revues, catalogues. Imprimés, revues et livres se rapportant à l'information sur les formations, les emplois, les loisirs, les vacances, les problèmes de vie quotidienne. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Affiches, albums, prospectus, clichés, articles de papeteries. Renseignements d'affaires, investigations pour affaires ; aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), gestion de fichiers informatiques, à savoir de sites Internet, recueil et systématisation de données dans un fichier central, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications, communications, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique. Service de téléconférences. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Education ; formation et perfectionnement, services de clubs (divertissement ou éducation). Organisation et conduites de colloques, de conférences et de congrès sur la formation et l'information. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Divertissement. Publication de livres, de revues et de textes (autres que publicitaires) sur la formation ; location d'appareils audio, d'enregistrements sonores, de jeux multimédia, de bandes vidéo, d'ordinateurs et de logiciels. Production de films sur bandes vidéo. Informations dans le domaine de l'éducation et du divertissement. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Elaboration et conception de logiciels, services de conseils en matière d'ordinateurs et de logiciels. Location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Création, conception et hébergement de sites Web. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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