Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE J
Centre Information Jeunesse d'Aquitaine (CIJA) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93477046
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque CARTE J

Déposée le 15 juillet 1993 par l'association loi 1901 Centre Information Jeunesse d'Aquitaine (CIJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Information Jeunesse d'Aquitaine (CIJA domicilié(e) 5, rue Duffour Dubergier, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JARTY Directeur CIJA - France.

La marque CARTE J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE J est expirée depuis le 15 juillet 2003.

Centre Information Jeunesse d'Aquitaine (CIJA a également déposé les autres marques suivantes : CAP JEUNES


Centre Information Jeunesse d'Aquitaine (CIJA) Association loi 1901 - 5, rue Duffour Dubergier, 33000 BORDEAUX - France


Monsieur Pascal JARTY Directeur CIJA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Carte diffusée à tous les jeunes de moins de 26 ans permettant de prétendre à différents avantages: assistance-prévoyance (caution pénale, transmission de messages urgents à la famille, avance de fonds à l'étranger, assistance médicale, assistance juridique, rapatriement, assurance carte neige, remboursement de frais médicaux à l'étranger), réductions (spectacles, expos, musées, théâtres, abonnements presse, sport, séjours, voyages, transports, photos, mode, lunetterie)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.