Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S.
CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE

Numéro de dépôt :
1724798
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/07/2001
CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S. de CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE

Présentation de la marque CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S.

Déposée le 24 juillet 1991 par CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE, domicilié(e) (C.I.C.S.) Association Loi 1901, Hôpital Sébastopol 48, rue de Sébastopol, 51100 REIMS - France.

La marque CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE C.I.C.S. est expirée depuis le 24 juillet 2001.


CENTRE INFORMATION CONSEIL SANTE - (C.I.C.S.) Association Loi 1901, Hôpital Sébastopol 48, rue de Sébastopol, 51100 REIMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Aide, écoute médicalisée, conseils dans le but de répondre aux demandes présentées par toute personne retraitée ou non, cherchant un mieux être dans les différents aspects de la santé aussi bien physique que psychologique