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Marques déposées par Centre INFFO
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FORMA-CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA-CODE
Centre INFFO, Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, Association 1901, Tour Europe, cedex 07, 92080 PARIS LA DEFENSE

Numéro de dépôt :
1271263
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1994
FORMA-CODE de Centre INFFO

Présentation de la marque FORMA-CODE

Déposée le 17 avril 1984 par Centre INFFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMA-CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre INFFO, Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, Association 1901, Tour Europe, cedex 07, 92080 PARIS LA DEFENSE - France.

La marque FORMA-CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA-CODE est expirée depuis le 17 avril 1994.

Centre INFFO a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE D'HIVER DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE , DOKELIO , La Lettre de l'Innovation en Formation , URCOM , L'expresso compétences , Université de la formation professionnelle , Université d'été de la formation professionnelle , Les cahiers formation , Les cahiers de la formation , KELIXTO LA PLATEFORME METACATALOGUE


Centre INFFO, Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, Association 1901, Tour Europe, cedex 07, 92080 PARIS LA DEFENSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

"Thésaurus documentaire sur la formation permanente"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.