Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil
Centre Hostpitalier Intercommunal de Créteil

Numéro de dépôt :
4536445
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil de Centre Hostpitalier Intercommunal de Créteil

Présentation de la marque Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par Centre Hostpitalier Intercommunal de Créteil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Centre Hostpitalier Intercommunal de Créteil domicilié(e) 40 rue de Verdun - 94010 - CRETEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARTH AVOCATS, Madame Morgane Kauffmann domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France.

La marque Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fertilité check up Hôpital Intercommunal de Créteil arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.


Centre Hostpitalier Intercommunal de Créteil - 40 rue de Verdun - 94010 - CRETEIL CEDEX - France


EARTH AVOCATS, Madame Morgane Kauffmann - 20 rue Quentin Bauchart - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Logiciels, appareils et instruments scientifiques, permettant le diagnostic de la fertilité humaine ; appareils d'imagerie à usage scientifique, permettant le diagnostic de la fertilité humaine ; appareils et instruments de recherche dans le domaine de la fertilité humaine ; instruments de diagnostic à usage scientifique dans le domaine de la fertilité humaine ;

Instruments, équipements et appareils chirurgicaux, médicaux et de soins de santé, en particulier instruments et appareils à utiliser dans le domaine de l'imagerie médicale ; instruments, équipements et appareils de diagnostic, d'examen et de surveillance médicale dans le domaine de la fertilité humaine ; appareils médicaux destinés à l'imagerie diagnostique ; appareils et outils pour la réalisation de tests de diagnostic à usage médical dans le domaine de la fertilité humaine ; appareils, instruments et équipements de diagnostic à ultrasons à usage médical et thérapeutique ;

Compilation de données statistiques en matière de recherche médicale dans le domaine de la fertilité humaine ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de réunions et de conférences ; organisation et conduite de séminaires et de congrès dans le domaine de la médecine ; organisation de conventions en matière de formation ; organisation de conférences et symposiums dans le domaine des sciences médicales ; cours de formation en médecine ; formation dans le domaine médical ; publication de textes non publicitaires, de magazines, de brochures et de livres ; publication électronique de textes non publicitaires, de magazines, de brochures et de livres en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; tous ces services rendus exclusivement dans le domaine de la fertilité humaine ;

Recherche et développement scientifiques et médicaux ; analyse et recherche en laboratoire ; recherches biologiques, cliniques et médicales ; analyses et recherche scientifique ; recherche et développement de produits ; services de recherches scientifiques à des fins médicales ; recherche fondamentale et recherche clinique dans les domaines de la science et de la fertilité ; préparation de rapports en matière de recherches scientifiques ; conception et développement de technologies médicales ; services de laboratoire de recherche médicale ; conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales ; conception d'appareils de diagnostic de la fertilité humaine ; développement d'appareils de diagnostic de la fertilité humaine ; conception et développement d'appareils de diagnostic médical de la fertilité humaine ; préparation d'échantillons biologiques à des fins de recherche ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; services de laboratoires scientifiques ; développement de programmes informatiques ; tous ces services rendus exclusivement dans le domaine de la fertilité humaine ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; services de santé ; assistance médicale ; Services de soins de santé et médicaux, à savoir services de dépistage, de diagnostic, d’examens médicaux, et de traitement en relation la fertilité humaine ; services de traitement de la fertilité humaine ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes ; services de diagnostic médical ; services de radiologie ; tests médicaux ; examens physiques ; examens radiologiques à des fins médicales ; services d'imagerie médicale ; services d'évaluation médicale ; services d'analyses médicales ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes ; services de consultations médicales ; services de diagnostic médical tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement ; services d'examens médicaux en matière de diagnostic et de traitement de maladies ; services de télémédecine ; conseil d'orientation dans le domaine médical ; informations médicales ; consultation en matière médicale ; services d'information médicale ; compilation de rapports médicaux [informations médicales] ; location d'installations sanitaires ; location d'appareils et d'installations dans le domaine de la technologie médicale ; location d'appareils de diagnostic médical à ultrasons ; location d’installations, de machines et d'appareils médicaux.