Marque expirée - Marque en non vigueur

C.O.R.P.U.S. Cohorte d'Observation Rhumatologique des Pratiques et des Usages
Centre Hospitalo-Universitaire de Nancy Etablissement public CO 34

Numéro de dépôt :
3464200
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
C.O.R.P.U.S. Cohorte d\'Observation Rhumatologique des Pratiques et des Usages de Centre Hospitalo-Universitaire de Nancy Etablissement public CO 34

Présentation de la marque C.O.R.P.U.S. Cohorte d'Observation Rhumatologique des Pratiques et des Usages

Déposée le 21 novembre 2006 par la société Centre Hospitalo-Universitaire de Nancy Etablissement public CO 34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.O.R.P.U.S. Cohorte d'Observation Rhumatologique des Pratiques et des Usages »

Le déposant est la société Centre Hospitalo-Universitaire de Nancy Etablissement public CO 34 domicilié(e) 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,54035 NANCY cedex - 54035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 400 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.R.P.U.S. Cohorte d'Observation Rhumatologique des Pratiques et des Usages est expirée depuis le 21 novembre 2016.


Centre Hospitalo-Universitaire de Nancy Etablissement public CO 34 - 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,54035 NANCY cedex - 54035 - France - SIREN 265400101


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Programmes d'ordinateurs enregistrés afin de faire connaître une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) afin de faire connaître une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments. Journaux, revues, périodiques, plaquettes, notices, rapports, dépliants, bulletins, bulletins d'information portant sur une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments. Publications en ligne d'information portant sur une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments. Etude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments ; travaux d'évaluation et de recherche sur une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments ; service d'information sur une étude clinique post-délivrance d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.