Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBULHOTEL
Centre hospitalier, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4145867
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
AMBULHOTEL de Centre hospitalier

Présentation de la marque AMBULHOTEL

Déposée le 22 décembre 2014 par la société Centre hospitalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMBULHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société Centre hospitalier domicilié(e) 10 avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 260 303 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier, M. Thépot Pierre, Direction domicilié(e) 10 avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France.

La marque AMBULHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULHOTEL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Centre hospitalier a également déposé les autres marques suivantes : H Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne , HOSPITADOM


Centre hospitalier, Etablissement public de santé - 10 avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France - SIREN 260303839


Centre hospitalier, M. Thépot Pierre, Direction - 10 avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.