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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire
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Clinique Hospitalière Universitaire Dijon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clinique Hospitalière Universitaire Dijon
Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3948853
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
Clinique Hospitalière Universitaire Dijon de Centre Hospitalier Universitaire

Présentation de la marque Clinique Hospitalière Universitaire Dijon

Déposée le 24 septembre 2012 par Centre Hospitalier Universitaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clinique Hospitalière Universitaire Dijon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire, M. PONS Pierre-Charles domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cedex - France.

La marque Clinique Hospitalière Universitaire Dijon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique Hospitalière Universitaire Dijon est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Centre Hospitalier Universitaire a également déposé les autres marques suivantes : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DIJON , Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon , Clinique Hospitalière Régional Dijon , Hôpital Universitaire Dijon , Hôpital Public Universitaire Dijon , Institut de la Fertilité de Dijon , Institut Universitaire de la Fertilité de Bourgogne , Centre Hospitalier Régional Dijon , Hôpital Privé Universitaire Dijon , Centre Hospitalier Universitaire Dijon


Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé - 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cedex - France


Centre Hospitalier Universitaire, M. PONS Pierre-Charles - 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.