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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire
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Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon
Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3948823
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon de Centre Hospitalier Universitaire

Présentation de la marque Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon

Déposée le 24 septembre 2012 par Centre Hospitalier Universitaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cdx - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire, M. PONS Pierre Charles domicilié(e) 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cdx - France.

La marque Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Hospitalier Régional et Universitaire Dijon est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Centre Hospitalier Universitaire a également déposé les autres marques suivantes : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DIJON , Clinique Hospitalière Régional Dijon , Hôpital Universitaire Dijon , Clinique Hospitalière Universitaire Dijon , Hôpital Public Universitaire Dijon , Institut de la Fertilité de Dijon , Institut Universitaire de la Fertilité de Bourgogne , Centre Hospitalier Régional Dijon , Hôpital Privé Universitaire Dijon , Centre Hospitalier Universitaire Dijon


Centre Hospitalier Universitaire, Etablissement public de santé - 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cdx - France


Centre Hospitalier Universitaire, M. PONS Pierre Charles - 1 Bd Jeanne d'Arc, BP 77908 - 21079 - DIJON cdx - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.