Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV M. GILLIBERT André Mme TAVOLACCI Marie-Pierre M. DECHELOTTE Pierre M. GRIGIONI Sébastien
Numéro de dépôt :
4331143
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
Présentation de la marque Expali
Déposée le 20 janvier 2017 par Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Université de Rouen Normandie, monsieur GILLIBERT André, madame TAVOLACCI Marie-Pierre, monsieur DECHELOTTE Pierre, monsieur GRIGIONI Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Expali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Les déposants sont Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé domicilié(e) DRCI / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV domicilié(e) 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT DAINT AIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , monsieur GILLIBERT André domicilié(e) 1 rue de la rose - 76000 - ROUEN - France, madame TAVOLACCI Marie-Pierre domicilié(e) 677 rue pasteur - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France, monsieur DECHELOTTE Pierre domicilié(e) 159A, rue Annie de Pene - 76000 - ROUEN - France, monsieur GRIGIONI Sébastien domicilié(e) 7, Rue Emile Verhaeren - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU de Rouen, Mme TURBET-DELOF Nathalie domicilié(e) DRCi / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France.
La marque Expali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expali arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.
Centre Hospitalier Universitaire de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : CISMeF , SOUFFLE AU COEUR
Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé - DRCI / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France - SIREN 2
Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV - 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT DAINT AIGNAN Cedex - France - SIREN 1
M. GILLIBERT André - 1 rue de la rose - 76000 - ROUEN - France
Mme TAVOLACCI Marie-Pierre - 677 rue pasteur - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France
M. DECHELOTTE Pierre - 159A, rue Annie de Pene - 76000 - ROUEN - France
M. GRIGIONI Sébastien - 7, Rue Emile Verhaeren - 76000 - ROUEN - France
CHU de Rouen, Mme TURBET-DELOF Nathalie - DRCi / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments médicaux ;
Logiciel-service (SaaS).
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