Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISMeF
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux

Numéro de dépôt :
3212330
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
CISMeF de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN  Direction de l\'Informatique et des Réseaux

Présentation de la marque CISMeF

Déposée le 12 février 2003 par la société CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISMeF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux domicilié(e) 1 Rue de Germont,76031 ROUEN CEDEX - 76031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 601 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux domicilié(e) 1 Rue de Germont,76031 ROUEN CEDEX - 76031 - France.

La marque CISMeF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISMeF est expirée depuis le 12 février 2013.

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux a également déposé les autres marques suivantes : SOUFFLE AU COEUR , AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN , Expali


CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux - 1 Rue de Germont,76031 ROUEN CEDEX - 76031 - France - SIREN 267601681


CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux - 1 Rue de Germont,76031 ROUEN CEDEX - 76031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Catalogue et index des sites médicaux. Francophones. Logiciel : outil de recherche disponible sur l'Internet. Recommandations pour la bonne pratique clinique destinées aux professionnels de santé à savoir conseil en matière de santé. Documents pédagogiques destinés aux étudiants, aux patients et au grand public sur support papier. Documents pédagogiques destinés aux étudiants, aux patients et au grand public sur supports numériques, magnétiques, optiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.