Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN
Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux

Numéro de dépôt :
95596998
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN

Déposée le 8 novembre 1995 par la société Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux domicilié(e) 1 Rue de Germont, 76031 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 601 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux - France.

La marque AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AHR ARCHE HOPITAUX DE ROUEN est expirée depuis le 8 novembre 2005.

Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux a également déposé les autres marques suivantes : CISMeF , SOUFFLE AU COEUR , Expali


Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux - 1 Rue de Germont, 76031 ROUEN CEDEX - France - SIREN 267601681


Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN Direction de l'Informatique et des Réseaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Logiciel pour micro-ordinateurs portant sur l'étude des risques du système d'information dans le monde hospitalier