Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT IDIAN
Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers

Numéro de dépôt :
4415636
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
ACT IDIAN de Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers

Présentation de la marque ACT IDIAN

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT IDIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers domicilié(e) 2 rue de la milétrie - 86021 - Poitiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, Madame Noëlla Gorry domicilié(e) 2 rue de la Milétrie - 86021 - Poitiers - France.

La marque ACT IDIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT IDIAN arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers a également déposé les autres marques suivantes : I SYL MOT , ACT IDIAN


Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers - 2 rue de la milétrie - 86021 - Poitiers - France


Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, Madame Noëlla Gorry - 2 rue de la Milétrie - 86021 - Poitiers - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Activités sportives et culturelles ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers.