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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
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Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3941581
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes de Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes

Présentation de la marque Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes

Déposée le 17 août 2012 par Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé domicilié(e) Place du Professeur Robert DEBRE - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Jean-Olivier domicilié(e) Place du Professeur Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

La marque Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes est expirée depuis le 17 août 2022.

Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : H CHU NIMES , Méditasoins , Pictos Mouv' , Méditatendre , Méditamour , Méditamouv , Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes , Méditacalme , Méditascanne


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Etablissement public de santé - Place du Professeur Robert DEBRE - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


M. ARNAUD Jean-Olivier - Place du Professeur Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Éducation ; formation ; divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.