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Marques déposées par Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé
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InnoSanté
Marque expirée - Marque en non vigueur

InnoSanté
Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
3590320
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
InnoSanté de Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé

Présentation de la marque InnoSanté

Déposée le 22 juillet 2008 par Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InnoSanté »

Le déposant est Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé domicilié(e) 1 Boulevard Jeanne D'Arc, B.P. 77908,21079 DIJON Cedex - 21079 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Dijon domicilié(e) 1 Boulevard Jeanne D'Arc, B.P. 77908,21079 DIJON Cedex - 21079 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnoSanté est expirée depuis le 22 juillet 2018.


Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Etablissement Public de Santé - 1 Boulevard Jeanne D'Arc, B.P. 77908,21079 DIJON Cedex - 21079 - France


Centre Hospitalier Universitaire de Dijon - 1 Boulevard Jeanne D'Arc, B.P. 77908,21079 DIJON Cedex - 21079 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.