Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHT CENTRE - HOSPITALIER - TERRITORIAL
CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL

Numéro de dépôt :
99786514
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque CHT CENTRE - HOSPITALIER - TERRITORIAL

Déposée le 9 avril 1999 par CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHT CENTRE - HOSPITALIER - TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL, domicilié(e) BP 1640, PAPEETE TAHITI, 98713 POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL SERVICES ECONOMIQUES - France.

La marque CHT CENTRE - HOSPITALIER - TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHT CENTRE - HOSPITALIER - TERRITORIAL est expirée depuis le 9 avril 2009.


CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL - BP 1640, PAPEETE TAHITI, 98713 POLYNESIE FRANCAISE - France


CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL SERVICES ECONOMIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Papier carton et produits en ces matières : essuie-mains en papier. - linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnage : sacs sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier. Tube en carton. Produits de l'imprimerie Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matière plastique pour emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Restauration : soin médicaux, laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.