Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL

Numéro de dépôt :
1689037
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/08/1998
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL

Présentation de la marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL

Déposée le 24 août 1988 par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL, domicilié(e) 15, rue du Docteur Marcland, 87025 LIMOGES CEDEX - France.

La marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL est expirée depuis le 24 août 1998.


CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL - 15, rue du Docteur Marcland, 87025 LIMOGES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Hôpital public spécialisé en psychiatrie