Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL
Numéro de dépôt :
1689037
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/08/1998
Présentation de la marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL
Déposée le 24 août 1988 par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL est expirée depuis le 24 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05