Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.H.S. BLAIN
Numéro de dépôt :
1653620
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque C.H.S. BLAIN
Déposée le 4 mars 1991 par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE BLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « C.H.S. BLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C.H.S. BLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653620.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H.S. BLAIN est expirée depuis le 4 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36