Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE, Établissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
4032864
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE de CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE

Présentation de la marque Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE

Déposée le 4 septembre 2013 par CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE, Établissement Public de Santé domicilié(e) HOPITAL DE MERCY, 1 ALLEE DU CHATEAU, CS 45001 - 57085 - METZ Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE domicilié(e) HOPITAL DE MERCY, 1 Allée du Château - 57085 - METZ Cedex 3 - France.

La marque Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Hospitalier Régional METZ-THIONVILLE est expirée depuis le 4 septembre 2023.


CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE, Établissement Public de Santé - HOPITAL DE MERCY, 1 ALLEE DU CHATEAU, CS 45001 - 57085 - METZ Cedex 3 - France


CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE - HOPITAL DE MERCY, 1 Allée du Château - 57085 - METZ Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Location d'appareils de télécommunication – services de messagerie électronique.

Education – formation – activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Services de restauration – services hôteliers. Maison de retraite pour personnes âgées.

Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale – chirurgie esthétique – services hospitaliers – maisons de convalescence ou de repos.